Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Commune d'Enghien Les Bains
/
clic et dons Enghien-les-Bains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clic et dons Enghien-les-Bains
Commune d'Enghien Les Bains

Numéro de dépôt :
3989108
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2023
clic et dons Enghien-les-Bains de Commune d\'Enghien Les Bains

Présentation de la marque clic et dons Enghien-les-Bains

Déposée le 27 février 2013 par la société Commune d'Enghien Les Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « clic et dons Enghien-les-Bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société Commune d'Enghien Les Bains domicilié(e) Hôtel de Ville, 57, rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 502 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel de Ville, collectivité territoriale domicilié(e) Hôtel de Ville, 57, rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France.

La marque clic et dons Enghien-les-Bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clic et dons Enghien-les-Bains est expirée depuis le 27 février 2023.

Commune d'Enghien Les Bains a également déposé les autres marques suivantes : Lac en scène , PIANOFOLIES , Enghien Congrès , Entretiens Médicaux d'Enghien , Festiv'été , Enghien Tourisme , BAINS NUMERIQUES , la serrurerie , RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES , ENGHIEN-LES-BAINS la Ville du Bien-être


Commune d'Enghien Les Bains - Hôtel de Ville, 57, rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France - SIREN 219502101


Hôtel de Ville, collectivité territoriale - Hôtel de Ville, 57, rue du Général de Gaulle - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Fourniture de forum de discussion permettant tous types d'échanges de services et/ou de produits à but non lucratif, à savoir : – entretien. – maison. – jardin. – véhicule. – vêtements et dérivés. – machines. – mobilier. – gardiennage. – éducation. – alimentaire. – soins.